Le cadre sanitaire de la rentrée 2022-2023

Les scénarios pour l'année scolaire 2022-2023

Mise en place d'une graduation comportant un socle de mesures et trois niveaux de protocole :

• socle de mesures ;

• niveau 1 / niveau vert ;

• niveau 2 / niveau orange ;

• niveau 3 / niveau rouge.

Ce document présente les mesures de fonctionnement prévues par le socle et les différents niveaux de protocole.

La détermination du niveau et le renforcement du niveau applicable s’appuie sur une analyse qualitative (nature et caractéristiques des variants) et quantitative (situation hospitalière notamment) de la situation. Le passage d’un niveau à un autre sera décidé par les autorités nationales et pourra concerner tout ou partie du territoire.

Doctrine d'accueil

L’enseignement en présence est privilégié pour tous les élèves et sur l’ensemble du temps scolaire selon les modalités suivantes :

• socle : accueil en présentiel de tous les élèves ;

• niveau 1 / niveau vert : accueil en présentiel de tous les élèves ;

• niveau 2 / niveau orange : accueil en présentiel de tous les élèves ;

• niveau 3 / niveau rouge : hybridation possible au lycée lorsque la configuration de l’établissement le nécessite (en particulier lorsque cela est rendu nécessaire pour la bonne application des mesures prévues par le présent cadre sanitaire).

Activités physiques et sportives

Le maintien de la pratique des activités physiques et sportives est un objectif important pour la prochaine année scolaire. Elles se déroulent selon les modalités suivantes :

• socle : les activités physiques et sportives sont autorisées en intérieur et en extérieur sans restriction ;

• niveau 1 / niveau vert : les activités physiques et sportives sont autorisées en intérieur et en extérieur sans restriction ; 

• niveau 2 / niveau orange : les activités physiques et sportives se déroulent en principe à l’extérieur. Toutefois, lorsque que la pratique en intérieur est indispensable (intempéries, disponibilité des installations, etc.), elle se fait dans le respect d’une distanciation adaptée à l’activité. Les sports de contact ne sont pas autorisés ;

• niveau 3 / niveau rouge : les activités physiques et sportives se déroulent en principe en extérieur. Toutefois, lorsque que la pratique en intérieur est indispensable (intempéries, disponibilité des installations, etc.), seules les activités de basse intensité compatibles avec une distanciation sont autorisées.

L'application des gestes barrières

Le lavage des mains

Le lavage des mains est essentiel. C'est un apprentissage qui consiste à laver à l’eau et au savon toutes les parties des mains pendant 30 secondes. Le séchage des mains se fait par des serviettes en papier.

L'école maternelle n'utilise pas de solution hydroalcoolique.

Le lavage régulier des mains figure dans le socle des mesures. A partir du niveau 1 (niveau vert), il doit être réalisé, a minima :

• à l’arrivée dans l’école ou l’établissement ; 

• avant et après chaque repas ; 

• avant et après les récréations ;

• après être allé aux toilettes ; 

• le soir avant de rentrer chez soi ou dès l’arrivée au domicile.

L’aération et la ventilation des classes et autres locaux 

L’aération fréquente des locaux est une des principales mesures collectives de réduction du risque de transmission du SARS-CoV-2. Elle figure dans le socle des mesures. A partir du niveau 1 (niveau vert), les salles de classe ainsi que tous les autres locaux occupés durant la journée sont aérés au moins 15 minutes le matin avant l’arrivée des élèves, pendant chaque récréation, au moment du déjeuner et pendant le nettoyage des locaux. Une aération d’au moins 10 minutes est faite toutes les heures.

L 'école maternelle est pourvu d'un capteur qui mesure de la concentration en CO2 et permet d’évaluer facilement le niveau de renouvellement d’air.

Le port du masque

Les règles relatives au port du masque applicables aux adultes en milieu scolaire et aux abords de l'école sont définies par les autorités sanitaires, des mesures locales peuvent être prises par les autorités préfectorales, elles peuvent concerner l’espace scolaire.

La limitation du brassage des élèves

• Socle : pas de limitation du brassage entre groupes d’élèves ;

• niveau 1 / niveau vert : la limitation du brassage entre groupes d’élèves n’est pas obligatoire. Les regroupements importants (événements brassant l’ensemble des élèves par exemple) sont à éviter ;

• niveau 2 / niveau orange : la limitation du brassage entre élèves de groupes différents (groupes de classes ou niveau) est requise. Cette limitation est d’autant plus nécessaire lorsque la distanciation entre élèves d’un même groupe peut difficilement être respectée (en particulier à l’école maternelle) ;

• niveau 3 / niveau rouge : la limitation du brassage entre élèves de groupes différents (groupes de classes ou niveau) est requise. Dans le premier degré, le brassage entre élèves de classes différentes doit être évité pendant la restauration. Cette limitation est d’autant plus nécessaire lorsque la distanciation entre élèves d’un même groupe peut difficilement être respectée (en particulier à l’école maternelle). 

Les points ci-après appellent une attention particulière à partir du niveau 2 (niveau orange) :

• l’arrivée et le départ des élèves dans l’établissement peuvent être étalés dans le temps. Cette organisation sera mis en place et communiquée aux familles.

• la circulation des élèves dans les bâtiments : les déplacements des élèves sont limités, organisés et encadrés.

• les récréations seront décalées et organisées par groupes, en tenant compte des recommandations relatives aux gestes barrières.

Les règles de distanciation physique

À l’école maternelle, la distanciation ne s’impose pas entre les élèves d’un même groupe (groupe de classes ou niveaux), que ce soit dans les espaces clos (salle de classe, couloirs, etc.) ou dans les espaces extérieurs. 

À compter du niveau 2 (niveau orange), la distanciation physique est maintenue entre les élèves de groupes différents (groupes de classes ou niveaux). 

Le nettoyage et la désinfection des locaux et matériels

Le nettoyage et la désinfection des locaux et des équipements sont une composante essentielle de la lutte contre la propagation du virus. Un nettoyage des sols et des grandes surfaces (tables, bureaux) est réalisé au minimum une fois par jour. 

Un nettoyage désinfectant des surfaces les plus fréquemment touchées par les élèves et personnels dans les salles, ateliers et autres espaces communs (comme les poignées de portes) est fortement recommandé dans le socle des mesures. A partir du niveau 1, il est réalisé selon les modalités suivantes :

• niveau 1 / niveau vert : désinfection des surfaces les plus fréquemment touchées au moins une fois par jour. Les tables du réfectoire sont nettoyées et désinfectées, a minima, après chaque service ;

• niveau 2 / niveau orange : désinfection des surfaces les plus fréquemment touchées plusieurs fois par jour. Les tables du réfectoire sont nettoyées et désinfectées, a minima, après chaque service ;

• niveau 3 / niveau rouge : désinfection des surfaces les plus fréquemment touchées plusieurs fois par jour. Les tables du réfectoire sont nettoyées et désinfectées, a minima, après chaque service et, si possible, après chaque repas.